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Marques déposées par la société MEDICAL SOLUTION
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AMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMS
MEDICAL SOLUTION

Numéro de dépôt :
3159442
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/04/2012
AMS de MEDICAL SOLUTION

Présentation de la marque AMS

Déposée le 15 avril 2002 par la société MEDICAL SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « AMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société MEDICAL SOLUTION domicilié(e) (S.A.R.L.) , L'ISABELLIERE,37600 VARENNES - 37600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 637 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque AMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMS est expirée depuis le 15 avril 2012.

MEDICAL SOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : AMALTHEE , ESQUISSE , YSOPHIA , COTYLIA


MEDICAL SOLUTION - (S.A.R.L.) , L'ISABELLIERE,37600 VARENNES - 37600 - France - SIREN 417637360


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Implant cotyloïdien, notamment de reprise, pour prothèse de hanche.